Jean Schepman

De: Jean SCHEPMAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000030916727(source JORF)
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Jean SCHEPMAN
conseiller général du Nord
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Au titre des représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Artois-Picardie
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000029673039(source JORF)
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Jean SCHEPMAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000029356354(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean SCHEPMAN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean Schepman
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Artois-Picardie
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000024535947(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean Schepman
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Jean Schepman
vice-président du conseil général du Nord
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean SCHEPMAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000019308578(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean Schepman
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean Schepman
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000608244(source JORF)
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jean Schepman
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jean Schepman
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Serge Monfourny
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000406234(source JORF)
nomination
30 Août 200130/08/2001
De: Jean Schepman
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Serge Monfourny
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
ATEE0100270A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jean Schepman
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Delalonde
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000589707(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001